Délibération n°34
Secrétariat de séance 5 déc 2022
Délibération n°35
Adoption procès verbal 30 août 2022
Délibération n°36
Blue Valley – Bilan et perspectives
Délibération n°37
Tableau des emplois N°1
Délibération n°37
Tableau des emplois 2
Délibération n°38
Bilan du Scot du Léon
Délibération n°38
Bilan du Scot du Léon – 6 ans
Délibération n°39
Projet de territoire 5 déc 2022
Délibération n°40
Construction SIG Mutualis
Délibération n°41
Décision modificative mars 2022
Délibération n°42
Compte rendu décision de bureau nov 2022
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Délibération n°22
Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°23
Adoption du Procès Verbal du 9 juin 2022
Délibération n°24
Rapport d’activités 2021
Délibération n°25
Pays d’art et d’histoire : tarifs des actions éducatives en temps scolaire.
Délibération n°26
Maison sport et santé
Délibération n°27
Modification simplifiée du Scot du Léon
Délibération n°28
Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°29
Adoption du Procès Verbal du 7 juillet 2022
Délibération n°30
Prescription et élaboration des modalités de concertation
Délibération n°31
Convention Région/GALPA . Programme FEAMPa
Délibération n°32
Désignation d’un représentant Pays de Morlaix pour la Station biologique de Roscoff.